Optimisation fiscale charges société, crédit, assurance

Petite introduction

Quelque soit le cas dans lequel vous vous trouvez, propriétaire occupant, locataire, propriétaire d'une maison ou d'une copropriété, il est toujours conseillé de souscrire à une assurance habitation. Ce n'est pas d'un point de vue juridique pas une obligation, mais en cas de problème vous serez bien protégés. Certains prêteurs hypothécaires, de même que quelques propriétaires d'immeubles à logement l'exigent mais, ils ne peuvent légalement vous y forcer. Ainsi, protéger vos biens matériels ou immeubles ainsi qu'une bonne protection couvrant la responsabilité civile est primordial! Vous trouverez par ailleurs un assureur sans trop de difficulté. En effet, un nombre important de compagnies d'assurances rivalisent afin de vous offrir la protection qui vous permettra d'économiser, sans toutefois lésiner sur les détails.

Le but est donc de découvrir:

Quelle assurance pour quel besoin?
Pourquoi une assurance habitation?
Pourquoi une assurance responsabilité civile?...

1) Votre assurance habitation: généralités

Une bonne police d'assurance varie avec les caractéristiques particulières de chaque habitation. Par exemple, lorsque vous êtes propriétaires, vous préférerez assurer la structure de votre maison, tout comme les biens qui sont à l'intérieur de celle-ci. En revanche, en tant que locataire, vous privilégierez plutôt une assurance qui couvrira vos biens et meubles, uniquement. En revanche, quelque soit le cas de figure qui vous concerne, il est vivement recommandé d'opter pour un régime d'assurance qui couvrira la portion "responsabilité civile", afin de vous prémunir d'éventuelles poursuites advenant des dommages causés à une tierce personne. L'assurance responsabilité civile est un trait commun qui se retrouve dans chaque type d'assurance. En général, toutes les assurances couvrent au minimum la responsabilité civile, les biens matériels ainsi que la réparation du logis assuré. Nous vous conseillons tout de même de valider auprès de votre assureur.

Bien que différentes d'une compagnie à l'autre, les formules d'assurances sont souvent divisées en trois grandes familles :

• Les formules de base ( Cette formule couvre les biens et meubles, ainsi que le bâtiment contre un nombre préétabli de risques. Ce nombre est habituellement plutôt limité.)

• Les formules étendues ( Cette formule étendue couvrira pour sa part contre une quantité plus vaste de risques, mais sans toutefois en couvrir la totalité.)

• Les formules tout risque ( Cette formule tout risque couvrira contre tous les risques non exclus, tel que stipulé dans le contrat initial.)

Elles vous offriront pour la plupart, et moyennant des coûts divers, la couverture en cas de vol, de bris des fenêtres, des dommages électriques, et même parfois des services-conseils généraux ainsi qu'une protection juridique en cas de besoin. Par ailleurs, elles proposeront de façon optionnelle la couverture des piscines et bassins, des jardins et des objets précieux. Les protections offertes varient cependant énormément d'un assureur à l'autre. Voilà pourquoi il est impératif de s'intéresser aux diverses clauses des contrats proposés, ou de mettre sur papier les points à approfondir au moment où vous cherchez.

2) Les options particulières

a) Certains facteurs ne sont donc pas couverts par les assurances dans les formules de base, il faut donc les identifier.

Les inondations dues aux crues d'eau
Les refoulements d'égouts
Les tremblements de terre
Un déménagement...

Ces évènements ne sont pas en général couverts par les assureurs, mais il sera possible d'ajouter une protection supplémentaire, même si cela reste onéreux.

b) Les biens personnels

Les objets d'art
Les antiquités
Les bijoux précieux
Les collections...

Pour ces points vous devrez déterminer avec votre assureur le montant exact de la pièce assurée et vérifier si l'assurance couvre bien la totalité de sa valeur et non une partie.

c) Valeur à neuf contre valeur dépréciée

Chez certains assureurs, le client doit choisir entre l'option "valeur à neuf" et l'option "valeur dépréciée" pour les biens meubles, mais aussi l'immeuble. Ces termes déterminent la valeur des objets, dans les cas d'éventuelles réclamations.

L'option "valeur à neuf" permettra de remplacer les articles détruits, endommagés ou volés avec des objets de valeur et de qualité égale. Cette option est fortement recommandée même si un peu plus onéreuse.

L'option "valeur dépréciée" remplacera quant à elle les items détruits, endommagés ou volés en fonction de la dépréciation de leur valeur. Par exemple, on déterminera un montant selon des calculs spécifiques pour un téléviseur acheté il y a quatre ans. Au lieu de rembourser la valeur d'origine du téléviseur, l'assureur le remboursera en partie.

d) L'assurance terrorisme

Suite aux évènements du 11 septembre 2001, l'industrie de l'assurance a dû ajouter des clauses spécifiques à sa réglementation. Le terrorisme représente dorénavant une réalité bien présente et les consommateurs sont en droit de craindre ces actes absolument impossibles à prévoir. Mais l'assureur doit être capable de déterminer et d'estimer les coûts relatifs à de telles réclamations. Voilà pourquoi les actes terroristes ne sont pas couverts aujourd'hui, il est très difficile d'estimer les coûts impliqués dans ce type d'évènements. Certes, on retrouve certaines clauses d'ordre commercial effleurant l'idée d'une possible attaque terroriste, mais de manière générale, aucune couverture n'est prévue à ces fins.

3) Les différents types d'assurance habitation

a) L' assurance habitation propriétaire

Les propriétaires de maison voudront protéger leurs biens, leurs propriétés, mais aussi tout ce qui fait partie de cet ensemble. La plupart des polices d'assurance habitation couvrent habituellement contre les phénomènes les plus communs : vandalisme, feu ou vol. Cependant, le degré de couverture variera en fonction de la police choisie.

Habituellement incluse dans la majeure partie des polices d'assurance, la responsabilité civile vous protège contre les incidents étant susceptibles de se produire dans votre demeure, mais aussi à l'extérieur de celle-ci. Même si vous êtes responsable d'avoir endommagé le bien d'autrui à l'extérieur de votre résidence ou de votre terrain, la responsabilité civile couvrira les frais ainsi que les poursuites judiciaires pouvant potentiellement avoir lieu. Attention toutefois à vous assurer de bien comprendre les différentes clauses relatives à celle-ci, ainsi que les montants couverts.

Assurez-vous par ailleurs de protéger ce qui se trouve sur les lieux de votre résidence : garage détaché, cabanon ou autre. Cette mesure aura pour but de préserver vos biens, même s'ils ne sont pas nécessairement situés dans votre maison.

b) L'assurance copropriétés

En faisant l'acquisition d'une copropriété, vous devenez propriétaire d'une partie de l'immeuble : son toit, des halls d'entrée s'il y a lieu, de la piscine, du jardin ou de tout autre lieu commun du bâtiment. Les assureurs ont construit des assurances répondant exactement à ce type de besoin : des assurances copropriété.

Dans ce cas-ci, il est primordial de souscrire à deux polices d'assurance différente, afin de bien être protégé.

c) L'assurance locataire

Il est très raisonnable de souscrire à une assurance locataire. Bien que dans certains cas, les articles, biens et meubles, ne semblent pas de grande valeur, la note monte très vite. Une assurance locataire protègera vos biens et remplacera ceux qui sont abîmés ou volés, valeur à neuf ou dépréciée, en fonction des clauses du contrat que vous choisirez.

De plus, une assurance de base vous offre une clause de responsabilité civile, afin de couvrir les dommages causés à une personne qui réside dans le même immeuble ou qui y est en visite, de même que les dommages causés au bâtiment (Incendies, inondation, etc., sous votre propre responsabilité).